Un document exceptionnel

Un document exceptionnel

Le récit du procès-verbal nous donne un éclairage inédit de la nature des vues figurées et du contexte dans lequel elles advenaient. Le texte fait effectivement surgir plusieurs éléments caractéristiques et singuliers, qui semblent incohérents avec ce qu’on pourrait attendre d’un procès opposant deux petits villages du Tarn-et-Garonne. La vue de Castelferrus et Saint-Aignan est ainsi remarquable pour les quatre raisons suivantes.

Commanditée par une cour de parlement…

Le premier signe d’étrangeté est la taille de la carte. Avec près de deux mètres de long sur un de large, ce n’est plus un document de travail, c’est une fresque. Les premières pages du procès-verbal nous donnent un élément de compréhension : la vue figurée de Castelferrus et Saint-Aignan a été commanditée par « Anthoine Durant conseiller du Roy nosthre sire en sa court de parlement a Tholose[1] ». La vue figurée est donc un document judicaire produit par une cour de Parlement[2], rien de moins que le plus haut degré hiérarchique de la justice médiévale.

[1] ADTG H230 – Procès-verbal, Feuillet n° : IV verso – Photo n° 240.

[2] Dumasy (J), Le paysage des vues figurées (XIVe-XVIe siècle), 135e Congrès national des sociétés historiques et scientifiques, Neuchâtel, 2010.

pour accorder un conflit spatial

Une seconde particularité de cette vue figurée nous est donnée par la nature même du litige. Après tout, quel que soit le niveau de justice, un procès ne conduit pas nécessairement à la réalisation d’une carte. Comment justifier alors, la représentation graphique de ces deux villages, de leurs maisons, de leurs églises, des chemins les reliant et des ruisseaux parcourant le terroir ?

Grâce à la transcription du procès-verbal, l’avocat de Saint-Aignan nous apprend que le village de Castelferrus a ouvert sans autorisation un cimetière où les habitants ont pris l’habitude d’enterrer leurs morts délaissant l’église et le cimetière de Saint-Aignan. Le prieur considère que cette décision, illégale, lui porte préjudice.

Bien que le litige soit simple – le non-respect d’une procédure paroissiale – Castelferrus refuse pourtant de fermer son cimetière. Le prieur attaque donc en justice les habitants de Castelferrus représentés par leurs consuls et scindics pour obtenir l’application de la procédure paroissiale.

Face à la démarche purement administrative du prieuré, les habitants de Castelferrus opposent une logique bien différente : disposer d’une église et un cimetière est une question d’identité, une volonté d’indépendance. Mais cette revendication ancienne a connu de nombreux revers : c’est pourquoi, après deux échecs devant l’évêque et le Sénéchal, la stratégie des habitants de Castelferrus va changer. Puisqu’on ne peut gagner sur le fond, on va tâcher de contrer l’attaque du prieur sur la forme : l’argumentation des avocats de Castelferrus va dorénavant s’articuler autour des deux axes suivants :

La défense va d’abord s’employer à montrer que la distance entre Castelferrus et Saint-Aignan (955 cannes soit environ 1700 mètres) est trop grande pour permettre un fonctionnement optimal de la paroisse. Selon elle, cette distance constitue en premier lieu un risque pour une « grande multitude de peuple » qui doit faire le trajet à de nombreuses reprises. Leur objectif est donc d’« eviter les dangers et escandales quy sen pourroient ensuyvre parmy les chemin[1]. » Le second argument de la défense va pointer l’impossibilité de faire le trajet de Castelferrus à Saint-Aignan, l’hiver par temps de pluie, car celui-ci serait couvert de boue et impraticable.

La défense de Castelferrus soumet donc à la cour de justice une question complètement différente de l’arbitrage en droit, demandé par le prieur. Elle pose en quelque sorte un problème de sécurité publique que la cour de parlement ne pourra trancher qu’en évaluant la longueur du parcours suivi par les paroissiens et en estimant le risque d’impraticabilité du chemin l’hiver par temps de pluie. Le procès entre Saint-Aignan et Castelferrus repose à présent sur des enjeux extrêmement concrets et cette fois-ci parfaitement géographiques. La représentation des chemins, des ruisseaux et la mesure des distances reportées sur une carte devient alors indispensable pour permettre au juge de trancher.

[1] Ibidem, Feuillet n° : CLII verso – Photo n° 390.

carte-archeologique

Un coût de fabrication extravagant

Plus que tous les autres critères, c’est pourtant bien le coût de la carte qui classe ce document parmi les pièces exceptionnelles : l’ensemble des deux procès devant le sénéchal et la cour de Parlement ont coûté au prieuré la somme de 4000 livres toulousaines. Le prix de la vue figurée s’élève, lui, à 2000 livres toulousaines.

Rapproché aux revenues du prieuré, la somme fait bondir : le montant de l’ensemble des dîmes perçues par le prieur chaque année ne dépasse effectivement pas 800 livres :

« Le proufit quil [le prieur] prend au borage, terres et possessions appertenans au prieur chescune annee ala somme de sept a huit cens livres toulousaines [1]»

Par conséquent le montant de 4000 livres toulousaines représente entre cinq et quatorze années de revenus du prieuré. La réalisation de la carte à elle seule est l’investissement de trois à six ans d’économie. Pour le jeune prieur d’un monastère à reconstruire, conduire cette affaire en justice représente donc une somme considérable. Pour ne pas dire insupportable. D’où l’interrogation suivante : le prieuré a-t-il les moyens de financer cette opération ? Et sinon, qui lui fournit de tels moyens et dans quel but ?

Quelle que soit l’explication, il reste vrai que cette carte est précieuse et que la plus grande attention a été portée à sa réalisation comme à sa conservation. La vue figurée de Castelferrus et Saint-Aignan a effectivement fait l’objet d’une restauration ancienne et n’a pas été conservée sur les lieux, mais 400 km plus au nord, à l’abbaye de Fontevraud.

[1] Ibidem, Feuillet n° : CLVII verso – Photo n° 395.

Un nouveau type de preuve

Un dernier aspect vient nous confirmer le soin particulier accordé à la vue figurée de Castelferrus et Saint-Aignan. Car ce n’est pas l’œuvre d’un peintre seul, il s’agit d’une « vue accordée ».

Le processus de concorde repose sur le choix de six témoins pour chaque partie. Ils vont avoir la mission d’observer la carte et de l’approuver. Chaque partie désigne ses témoins qui sont convoqués et reçus en audience à la cour : le commissaire leur présente leur mission et leur faire prêter serment. Lors de la présentation de la vue figurée par le peintre, les témoins ont la charge d’approuver la pertinence de la carte dans le but de constituer un document sur lequel pourra s’appuyer le jugement de la cour. En cas de désaccord sur les traits représentés, le commissaire demande au peintre et aux représentants des parties de faire une inspection complémentaire des lieux afin de lever l’opposition. Le processus de concorde s’achève par la déclaration du commissaire que toutes les parties ont approuvé la carte et qu’ils n’ont plus de contestations à exprimer. Il leur demande alors de la signer.

La force d’un verdict réside d’une part dans la clarté de la décision et d’autre part dans la reconnaissance qu’il va obtenir au sein des justiciables.

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